Vous pouvez naviguer sur ce site pour votre information, votre intérêt personnel et votre divertissement. Toutefois, vous ne pouvez distribuer, modifier, transcrire ou réviser le contenu de ce site sans l'approbation écrite préalable de SOVIC.

SOVIC n'offre ni assurance, ni garantie quant à l'exactitude du contenu de ce site et de tous les sites éventuellement reliés en ligne.
En outre, SOVIC ne saurait être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects qui seraient la conséquence de l'accès à un contenu quelconque de ce site ou à son utilisation, ou du contenu de tout autre site qui lui serait relié en ligne.

Toutes les informations contenues sur ce site ne sont valables que pour la France exclusivement.

Toute correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à SOVIC est et sera considérée comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce site, vous vous engagez à ce que SOVIC ou l'une quelconque de ses filiales soient habilitées à utiliser cette communicaion comme bon leur semble, y compris pour la reproduction, la transmission, la publication, la télédiffusion et le courrier.

Les marques et/ou logos de SOVIC qui appraissent sur ce site sont des marques déposées (ou utilisées par octroi de licence) par SOVIC ou ses filiales dans les territoires géographiques sur lesquels SOVIC commercialise des produits portant ces marques de fabrique. L'utilisation ou le mauvais usage de ces marques ou de tout autre contenu de ce site, à l'exception de ceux qui sont autorisés conformément aux présentes dispositions ou par le contenu du site, sont strictement interdits.

Propriétaire du site :
SOVIC – PH, Sarl au capital de 62 400 Euros
Siège social : 6 Place du Parlement de Bretagne 35000 RENNES
Gérant : Benoît LAVENNE
Téléphone : 02 99 79 31 21
Fax : 02 99 79 05 20
E.mail : sovic.parlement@wanadoo.fr
RCS RENNES 315 733 386 -
CODE APE 683 1 Z
N° TVA Intracommunautaire : 20 315 733 386

Cabinet couvert en garantie financière et responsabilité civile par la caisse de garantie CGAIM, 89 Rue de la Boétie 75008 PARIS. Titulaire de la carte professionnelle n°188 238 TM d'un montant de 160 000 Euros pour la Transaction et d'un montant de 500 000 Euros pour la Gestion délivrée par la préfecture d’Ille et Vilaine

Réalisation Site :
SARL ALLIASYS
La Senestrais
35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - FRANCE
Tél : +33(2) 23 20 03 25

Hébergeur du site :
SOVIC
6 Place du Parlement de Bretagne 35000 RENNES
Tél : 02 99 79 31 21

Déclaration C.N.I.L. :
Numéro de dossier : 1399297